Marque expirée - Marque en non vigueur

DIVAX Concept by motor-parts
SARL EXPERTIMA

Numéro de dépôt :
3390593
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2015
DIVAX Concept by motor-parts de EXPERTIMA

Présentation de la marque DIVAX Concept by motor-parts

Déposée le 2 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIVAX Concept by motor-parts »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EXPERTIMA domicilié(e) 84 BIS RUE DE MARQUILLIES,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 677 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EXPERTIMA ML FIGUERUA VERONIQUE domicilié(e) 84 bis, rue de Marquillies,59000 LILLE - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVAX Concept by motor-parts est expirée depuis le 2 novembre 2015.

EXPERTIMA a également déposé les autres marques suivantes : objectif diag Diagnostics immobiliers sous 24h Le professionnel au service des particuliers , Expertima PLOMB - AMIANTE - PARASITES - LOI CARREZ , MOTOR® PARTS TRADING motorcycle parts & accessories , CRISTALINO TRIPLE FILTRATION DE L'EAU L'eau pure et cristalline à volonté directement chez soi ! , LES COMPAGNONS DES INDES , ISB TECHNOLOGIES , LES COMPAGNONS DES INDES ARTISANAT SOLIDAIRE , Les COMPAGNONS Prestataires pour vous Servir


SARL EXPERTIMA - 84 BIS RUE DE MARQUILLIES,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 443677273


EXPERTIMA ML FIGUERUA VERONIQUE - 84 bis, rue de Marquillies,59000 LILLE - 59000 - France


Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446657 - Publication au BOPI 2007-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Pièces détachées pour véhicule à savoir béquilles de cycles, boites de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicule terrestre, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, embrayage pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, garnitures de frein pour véhicules, freins de véhicules, garde-boue, jantes pour véhicules terrestres, moyeux, amortisseurs pour véhicules terrestres, véhicules, appareil de locomotion, chaînes et pignons de motos, guidons, pots d'échappements pour véhicules terrestres, guidons, vêtements (habillement), vêtements en cuir ou imitation cuir, gants (habillement). Véhicules, appareils de locomotion par terre ou par eau pièces détachées à savoir amortisseur de suspension de véhicules, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selle de cycles, poussettes. Cuirs et imitation du cuir : malles et valises, parapluies, portefeuille, sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage et sac pliant.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.